Mentions légales

Propriétaire

Le site accessible à l'adresse URL https://www.swapn.fr/ (ci-après le « Site ») est édité par la société SWAPN (ci-après dénommée SWAPN, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 795 018 886, au capital social de 10 000€, dont le siège social est situé 2 Place de la République - 54000 NANCY, France, numéro de TVA intracommunautaire FR09795018886, représentée par son gérant, Monsieur Benjamin Grandmontagne (ci-après la « Société »). 

Les coordonnées de SWAPN sont les suivantes :

• Téléphone : 01 76 31 04 86
• Email : bonjour@swapn.fr
• Courrier : 2 Place de la République - 54000 NANCY

Le directeur de publication du Site est Monsieur Benjamin Grandmontagne, en sa qualité de gérant de la Société.

Le Site est dédié aux activités réglementées d’expertise comptable et la Société qui l’exploite déclare disposer de toutes les autorisations nécessaires pour les exercer, notamment, en France, auprès de l’Ordre des Experts-Comptables.

Hébergeur

Le Site est hébergé sur les serveurs localisés en Europe de Amazon Web Services Inc, PO Box 81226, Seattle, WA 981808-1226 – USA.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de SWAPN.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle associés susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.